Ce règlement d’ordre intérieur se veut complémentaire ou explicatif des dispositions communes en application dans tous les établissements de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

• Déclaration de principe

L'école est à la fois une institution et un lieu de vie collective. Son bon fonctionnement en tant qu'institution suppose le respect des règles qui déterminent son organisation. Quiconque fréquente l'école doit pouvoir s'épanouir et se construire sans craindre pour sa santé et son intégrité physique, psychologique et morale.

Ce règlement d'ordre intérieur est destiné à préciser l'essentiel des règles qui doivent assurer aux élèves les meilleures conditions pour recevoir une formation et une éducation de qualité, et permettre les relations les plus sereines et les plus fructueuses entre tous les acteurs de la communauté éducative (élèves, parents, enseignants, accueillants) au bénéfice général de tous.

Il est d'application pour toute activité organisée dans le cadre scolaire, que ce soit au sein de l'école, aux abords de celle-ci ou lors d'activités organisées à l'extérieur, y compris en dehors des moments ou des jours de cours.

L'inscription dans l'établissement scolaire implique l'adhésion pleine et entière au présent règlement. Tout élève fréquentant l'établissement ainsi que ses parents ou la personne responsable de cet élève est censé connaître ce règlement.

• Entrées et sorties

Les bâtiments scolaires ne sont pas accessibles en dehors des heures d'ouverture de l'école, sauf avis contraire du chef d'établissement.

Sans une autorisation écrite d’un représentant de l’autorité parentale qui dégage de ce fait toute responsabilité de la part de l’équipe éducative, aucun élève ne sera autorisé à quitter l’établissement en compagnie d’une personne qui n’a pas été mentionnée en début d’année scolaire, sur le formulaire de renseignements.

Section primaire

À 8 h 20, précises, formation des rangs dans la cour de récréation. Parents et enfants se séparent à la porte de l’école. Les parents ne pénètrent pas dans l’école ou dans la classe. Si les parents souhaitent s’entretenir avec le professeur, ils doivent prendre rendez-vous par téléphone ou via le journal de classe de l’enfant. Madame la Directrice reste toujours disponible pendant les heures de cours pour recevoir les parents.

En cas d’arrivée tardive, l’enseignant acte au journal de classe l’heure d’arrivée de l’élève.

Toute arrivée tardive doit être justifiée par écrit au plus tard le lendemain. Si le retard est injustifié, l’enfant se verra retirer un point au « comportomètre ».

À 15 h 20, les enfants, pour des raisons évidentes de sécurité, sortent en deux rangs : un rang « parents » et un rang « boulevard ». Les parents attendent à l’extérieur de l’école derrière la grille. Ils ne pénètrent pas dans le hall d’entrée ni dans la cour de récréation. Les enfants empruntant le rang boulevard sont tenus de rentrer chez eux par le chemin le plus court et dans les meilleurs délais.

À 15 h 30, tout élève n’ayant pas été repris par les parents sera conduit sur la cour de récréation.

Section maternelle

Afin de ne pas perturber l’organisation des activités, les parents veillent à ce que leurs enfants soient en classe au plus tard pour 8 heures 45.

Il est interdit d’entrer en classe avec des chiens et des poussettes.

De 15 h 15 à 15 h 30, les parents viennent chercher leur (s) enfant (s) devant la porte de la section maternelle.

Tout enfant n’ayant pas été repris par les parents sera conduit à la garderie.

Les parents qui doivent ensuite se rendre vers la sortie de la section primaire sont priés de le faire par l’extérieur de l’école. Le passage par la salle des professeurs ne peut être qu’exceptionnel.

OBLIGATION SCOLAIRE (Le mineur est soumis à l'obligation scolaire, l'année scolaire qui prend cours dans l'année où il atteint l'âge de six ans)

La présence de l’élève est obligatoire du début à la fin des cours, durant toute l’année scolaire.

L’élève doit suivre assidûment et effectivement tous les cours et activités organisés dans l’établissement.

Toute demande de sortie avant la fin des cours doit être justifiée par une demande écrite des parents ou de la personne responsable de l’enfant

• Absences

La direction ou le (la) titulaire sera prévenu(e) de toute absence, le jour même, par téléphone ou par tout autre moyen (02/663 17 04).

Toute absence de moins de 3 jours sera justifiée par un motif écrit valable, rédigé sur papier libre, et remis au (à la) titulaire le plus rapidement possible.

Toute absence de 3 jours ou plus doit être justifiée par un certificat médical.

Dès qu’un élève compte 9 demi-journées d’absence injustifiée, le chef d’établissement le signale auprès de la Direction générale de l’Enseignement obligatoire - Service du contrôle de l’obligation scolaire.

• Comportement

Quels que soient le moment et le lieu, les élèves se comportent avec dignité et savoir-vivre et veillent à ne pas porter atteinte au renom de l’établissement.

Pour maintenir et renforcer un excellent climat de vie dans l’école, les propos vexatoires, les mots grossiers, les comportements agressifs, toute forme de violence, le manque de respect vis-à-vis des personnes (y compris via les réseaux sociaux), du matériel, des installations, des bâtiments, de l’environnement, de la nourriture, des règles de vie en commun seront proscrits et sanctionnés par :

- un avertissement oral,

- une remarque écrite accompagnée ou non d’un retrait de points au « comportomètre »,

- un travail supplémentaire,

- une retenue,

- l’exclusion temporaire des cours,

- l’exclusion définitive de l’établissement.

Comportomètre

Le non-respect des règles est sanctionné par des remarques au journal de classe et au « comportomètre ». Les remarques au « comportomètre » entraînent une perte de points. L’enfant débute chaque période avec la cote de 27/30. Lorsqu’un élève transgresse le règlement, des points seront retirés en fonction de la gravité des faits. Dès qu’un enfant atteint 14/30, il est sanctionné jusqu’à la fin de la période.

La sanction consiste en la réalisation d’un travail qui sera effectué durant deux temps de midi (12 h 30 – 13 h) par semaine, sous la surveillance d’un enseignant.

• Blogs, sites Internet, nouvelles technologies

Il est interdit aux élèves de publier des documents, quels qu'en soient la forme ou le support, qui peuvent porter atteinte au droit à l'image, à l'intégrité morale d'un autre élève, d'un membre de l'équipe éducative ou du personnel, ou qui peuvent nuire à la bonne réputation de l'établissement scolaire.

Les propos tenus sur les sites de chat et autres sites informatiques, ainsi que les commentaires des blogs, sont soumis aux dispositions légales en matière de respect de la vie privée. Les propos calomnieux, diffamants, insultants ou incitant à la violence sont donc placés sous la responsabilité des créateurs de sites ou de leurs parents s'ils sont mineurs d'âge.

• Assurances scolaires

Les élèves sont couverts par l'assurance scolaire durant toutes les activités organisées par l'école ainsi qu'au cours du trajet normal à parcourir pour se rendre de leur lieu de résidence au lieu des activités organisées par l'école et inversement.

L'élève ou ses parents doivent signaler immédiatement à l'école tout accident survenu dans le cadre scolaire ou sur le chemin entre l'école et le domicile. Il est alors dans leur intérêt de compléter au plus vite le dossier de déclaration d'accident que leur remet l'école.

• Vie quotidienne à l’école

Aucune initiative collective ou individuelle sortant du cadre normal des activités scolaires ne peut être prise sans avoir reçu l’accord préalable de la direction (affichages, prises de vue, vente, etc.).

Madame la Directrice reste toujours disponible pendant les heures de cours pour recevoir les parents.

• Tenue

Les élèves se présentent à l’Athénée en tenue soignée et dépourvue d’excentricité.

Ceci exclut notamment les vêtements non appropriés à titre d’exemples, sont considérés comme tenues incorrectes : les vêtements trop courts, les vêtements utilisés pour le sport à l’école portés en dehors des heures d’éducation physique, les caleçons visibles, les pantalons mal ajustés, etc., les coiffures extravagantes, le port de la casquette ou de tout autre couvre-chef (excepté par temps chaud et en hiver lorsque l’élève est à l’extérieur de la classe et des couloirs) et les bandeaux.

Les boucles d’oreille ou un piercing discret sont autorisés.

• Objets prohibés

Sont proscrits : les objets et jouets dangereux, les MP3, les ballons durs, les rollers, les planches à roulettes, les jeux électroniques, les pétards, les tracts, les livres, les revues… non liés directement à la vie scolaire.

Sous l’entière responsabilité de son propriétaire, le GSM (éteint) est toléré dans le cartable, mais son usage est strictement interdit dans l’enceinte de l’école.

Tout élève entravant le règlement en amenant un de ces objets se le verra confisqué jusqu’à 15 h 20. Il pourra être récupéré par les parents ou par la présentation d’une autorisation écrite de leur part. Si le fait se représente, l’élève sera sanctionné (retenue, travaux d’intérêts généraux,…)

Les objets de valeur ne peuvent être apportés à l’école ; celle-ci décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

• Racks à vélos

Les élèves rangent leur vélo, trottinette… à l’emplacement extérieur réservé à cet effet le long du local informatique. L’école décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration.

• Contrôle du travail scolaire

Le journal de classe est le moyen de communication privilégié entre l’école et la famille. Il doit être tenu soigneusement. Tous les devoirs et leçons doivent y être indiqués. Il doit être lu chaque jour par les parents et signés une fois par semaine. Les parents seront prévenus, par une note au journal de classe qui devra être signée, qu’une information qui leur est destinée a été remise à leur enfant.

En section maternelle, la farde d’avis est un lien entre les parents et l’école. Il est demandé aux parents de signer les avis (à contrôler chaque jour).

• Accueil pré et post-scolaire

Les élèves sont accueillis à partir de 7 h.

Les parents doivent impérativement reprendre leur (s) enfant (s) pour 18 h au plus tard. Un supplément de 2 € par enfant sera redevable pour chaque quart d’heure supplémentaire.

• Accidents

En cas de maladie ou d’accident, les parents sont avertis et viennent reprendre l’enfant. Si le cas le nécessite, les premiers soins sont donnés par le médecin traitant ou le médecin attaché à l’école.

En cas d’urgence, l’enfant sera amené au centre médical jugé le plus proche par les services de secours.

• Faits graves commis par un élève.

Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :

1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :

 tout coup ou blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;

 le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;

 le vol et le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;

 tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.

2. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :

 la détention ou l’usage d’une arme.

Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l’établissement dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives.

L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médico-social, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.

Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.

Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.